Déposée le 28 novembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA NEVILLAISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Le Fournil d'Antoine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-02 du 10 janvier 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA NEVILLAISE domicilié(e) 16 Place De La Madeleine,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 869 481 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. LA NEVILLAISE domicilié(e) 16 Place De La Madeleine,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque Le Fournil d'Antoine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197248.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Fournil d'Antoine est expirée depuis le 28 novembre 2012.
LA NEVILLAISE a également déposé les autres marques suivantes : Maitre des Épis
S.A.R.L. LA NEVILLAISE - 16 Place De La Madeleine,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 428869481
S.A.R.L. LA NEVILLAISE - 16 Place De La Madeleine,75008 PARIS - 75008 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-43
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-42
Inscription le 18 septembre 2003 - Rejet partiel n°377682 - Publication au BOPI 2003-09-18
Inscription le 23 septembre 2003 - Rejet partiel n°378142 - Publication au BOPI 2003-09-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-50
Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02
Viande, Poisson, Volaille et Gibier, Extraits de viande, Fruits et Légumes conservés, séchés et cuits, Gelées, Confitures, Compotes, œufs, Lait et produit laitiers, Huiles et graisses comestibles. Café, Thé, Cacao, Sucre, Riz, Tapioca, Sagou, succédanés du Café. Levures, Poudre pour faire lever, Sel, moutarde, Vinaigre, Sauces (condiments), Epices, Glace à rafraîchir. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine non électriques (ni en métaux précieux, nin en plaqué). Verre brut ou mi-ouvré.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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